Vous rêvez d’une piscine pour profiter des beaux jours en famille ou entre amis ? Attention, avant de vous lancer dans les travaux, il est important de vous familiariser avec les règles fiscales qui encadrent l’installation d’une piscine à votre domicile.
Car oui, votre piscine peut avoir un impact sur votre déclaration d’impôts. Heureusement, l’administration fiscale ne cherche pas à vous « noyer » sous les taxes, il suffit de respecter quelques conditions pour installer votre bassin en toute sérénité.
Alors, quels sont les types de piscines que vous pouvez installer sans vous « faire attaquer » par le fisc ? C’est ce que nous allons découvrir ensemble dans cet article.
Les piscines hors-sol et démontables
Bonne nouvelle pour les adeptes de la flexibilité ! Les piscines hors-sol et démontables, dont la structure et le liner ne sont pas fixés au sol, ne sont pas soumises à la taxe d’aménagement.
Voici comment le fisc identifie les piscines non déclarées :
Vous pouvez donc installer votre piscine sans vous soucier d’une déclaration ou d’un paiement supplémentaire.
Attention toutefois à respecter certaines règles d’urbanisme. La hauteur de votre bassin ne doit pas dépasser 1,80 mètre et sa surface ne doit pas excéder 10 mètres carrés.
N’oubliez pas non plus de consulter le règlement local d’urbanisme (PLU) de votre commune pour connaître les éventuelles restrictions spécifiques.
Les piscines enterrées de moins de 10 m²
Vous rêvez d’une piscine enterrée mais craignez les impôts ? Pas de panique ! Les piscines enterrées dont la surface est inférieure à 10 mètres carrés bénéficient d’une exonération de taxe d’aménagement.
Cela signifie que vous n’aurez rien à payer à l’administration fiscale pour l’installation de votre bassin.
C’est une excellente option si vous souhaitez profiter des plaisirs de la baignade sans vous soucier des démarches administratives et des coûts supplémentaires.
Les piscines enterrées de 10 à 100 m²
Si la surface de votre piscine enterrée se situe entre 10 et 100 mètres carrés, vous serez redevable de la taxe d’aménagement.
Le montant de cette taxe est calculé en fonction de la surface du bassin et du taux fixé par votre commune.
Pour connaître le montant exact de la taxe d’aménagement à régler, vous devez vous rapprocher du service urbanisme de votre mairie.
N’oubliez pas de déclarer votre piscine à l’administration fiscale dans les 12 mois suivant son achèvement.
Les piscines de plus de 100 m²
Pour les piscines enterrées dont la surface dépasse 100 mètres carrés, un régime fiscal spécifique s’applique.
En plus de la taxe d’aménagement, vous devrez également vous acquitter d’une contribution au développement durable (C.D.D.).
Le montant de cette contribution est calculé en fonction de la surface du bassin et d’un barème fixé par l’État.
Pour connaître les modalités exactes de calcul et de paiement de la C.D.D., vous pouvez consulter le site internet du ministère de la Transition écologique.
Conseils pour naviguer sereinement dans les règles fiscales
Avant de vous lancer dans l’installation de votre piscine, il est important de bien vous renseigner sur les règles fiscales en vigueur.
N’hésitez pas à consulter le site internet du ministère des Finances publiques ou à vous rapprocher du service urbanisme de votre mairie.
En prenant le temps de comprendre les démarches et les obligations fiscales, vous pourrez installer votre piscine en toute sérénité et profiter pleinement de vos moments de baignade.
Il existe différentes options pour installer une piscine à votre domicile sans vous « faire attaquer » par le fisc.
Que vous optiez pour une piscine hors-sol, enterrée de moins de 10 m², entre 10 et 100 m² ou de plus de 100 m², il est important de respecter les règles d’urbanisme et les obligations fiscales en vigueur.
